Que couvre la Responsabilité Civile Pratiquant ?
La Responsabilité Civile Pratiquant (couramment appelée RC) garantit les dommages causés aux Tiers par le cavalier et sa monture (que ce soit la sienne ou une empruntée) ou par le meneur, son ou ses équidé(s) et son véhicule hippomobile.
Qu'est-ce qu'un Tiers?
En matière d’assurance, le Tiers désigne toute personne autre que l’assuré et sa famille. Toutefois, pour les garanties RC EquiLiberté, les membres de la familles sont considérés comme tiers entre eux.
Quelles est la différence entre Responsabilité Civile Pratiquant (RC) et la Responsabilité Civile Propriétaire d’Équidé (RCPE) ?
La Responsabilité Civile Pratiquant (RC) garantit les dommages causés aux tiers à partir du moment où l’animal est utilisé, monté ou non ou attelé à un véhicule hippomobile (en action d’équitation).
La Responsabilité Civile Propriétaire d’Équidé (RCPE) garantit le propriétaire ou le gardien à titre gratuit du fait des dommages causés aux tiers par l’équidé dès lors qu’il n’est pas utilisé (hors action d’équitation).
Quand considère-t-on qu'un équidé est utilisé ?
On considère que l’équidé est utilisé lorsque l’action effectuée est utile à quelqu’un ou quelque chose, hormis l’animal lui-même. De même, l’action se situant dans le prolongement, aval ou amont, d’une utilisation, en fait partie intégrante. Donc l’équidé est utilisé quand il est monté ou attelé, et lorsqu’il est mené en main (changement de champ, travail en main).
Qui doit souscrire la Responsabilité Civile Pratiquant et la Responsabilité Civile Propriétaire d’Équidé?
La RC Pratiquant (RC) est souscrite par un cavalier ou un meneur pour les dommages causés, par lui-même ou par tout équidé qu’il utilise. Elle est attachée à la personne et n’est donc pas transférable.
La RCPE est souscrite par le propriétaire ou le gardien pour un équidé donné, pour les dommages que celui-ci peut occasionner lorsqu’il est sous sa garde, sans être utilisé. Il doit donc être souscrit une RCPE pour chaque équidé.
J'emprunte le cheval d'un ami qui a souscrit la Responsabilité Civile Pratiquant pour lui et la Responsabilité Civile Propriétaire d’Équidé pour le cheval, suis-je assuré ?
OUI et NON !
OUI : la Responsabilité Civile Propriétaire d’Équidé (RCPE) couvre les dommages causés par le cheval assuré, quand l’équidé n’est pas utilisé. (au pré ou en paddock)
NON : la Responsabilité Civile Pratiquant (RC) d’un cavalier le couvre, et lui seul, sur n’importe quel équidé, le sien, ou un équidé emprunté.
Pour emprunter un équidé, vous devez avoir une garantie Responsabilité Civile (avec mention de la pratique Équestre) ou souscrire une Assurance Temporaire (à la journée) auprès d’une association ou Structure EquiLiberté.
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