dimanche, 28 mai 2017

Un passeport équin européen en 2016

Un passeport équin européen en 2016

docsifce

Le 1er janvier 2016, le règlement 2015/262, relatif à l'identification des équidés, entrera en vigueur. Ce règlement, validé par la Commission Européenne en février 2015, vise à sécuriser les données d'identification des animaux via la mise en place d'une base de données centralisée dans chaque état membre de l'Union Européenne et via l'adoption de nouveaux modèles de documents d'identification plus sécurisés. Ce nouveau règlement doit également assurer une meilleure traçabilité de l'information relative à la chaîne alimentaire, il fait suite aux crises liées à la viande de cheval.

Le système européen d'identification des équidés sera désormais composé de 4 éléments :

  • Un document d'identification unique, valable à vie, qui comprendra : Un signalement descriptif de l'équidé et de ses marques, un signalement graphique des marques relevées et un encadré ou figureront les modifications apportées aux données d'identification.
  • Une méthode de vérification de l'identité par transpondeur.
  • Une basse de données où seront enregistrées les informations relatives à l'animal et au détenteur, et qui attribuera à l'équidé un numéro unique valable toute sa vie.
  • Une base de données centrale.

Contrairement aux dires de certains, ce nouveau règlement européen ne sera pas rétroactif, il ne sera donc pas nécessaire de réaliser un dessin sur les documents d'identification déjà édités.

Il faut toutefois noter que la carte d'immatriculation augmentera en 2016, et passera donc à 7 € pour un enregistrement par internet et à 23 € pour une carte papier.

Pour plus de renseignements, nous vous invitons à lire l'article Nouveautés Sire 2016 du site internet du l'IFCE (Institut  Français du Cheval et de l'Equitation).

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