mardi, 25 avril 2017

Equitation et Assurance

Equitation et Assurance

EQUITATION ET ASSURANCES

GÉNÉRALITÉS

Le cheval est rarement considéré par les assurances comme un animal de compagnie et, à ce titre, il est souvent exclu de la responsabilité civile familiale.

Pour ne pas être responsable sur ses biens propres des dommages éventuels causés par la pratique de l’équitation, le cavalier a donc tout intérêt à prendre une assurance jointe à son adhésion ou à se rapprocher de sa compagnie pour obtenir un certificat portant la mention claire que cette pratique est couverte par l’assurance (voir encadré au bas du document).

Dans le cas contraire, il est important de prendre une assurance responsabilité civile spécifique. Cette assurance est nominative : on oublie quelquefois que la responsabilité d’un enfant engage celle des parents et qu’il convient donc de l’assurer également s’il n’est pas couvert explicitement par l’assurance parentale.

Lors d’une randonnée, l’organisation responsable a le devoir de s’assurer que les participants sont assurés en RC couvrant les activités équestres, par fourniture d’une attestation de l’assureur ou déclaration sur l’honneur (nom de la compagnie et n° de contrat).

LES DIFFÉRENTES ASSURANCES

EQUILIBERTE offre donc divers produits d’assurances couvrant les risques associés au cheval (en excluant le sport)

  • La responsabilité civile cavalier (RC) évoquée ci-dessus. Dans le cas d’un meneur, celle-ci couvre également les dommages aux personnes transportées, y compris si elles sont de la famille du meneur. Elle est nominative.
  • La « responsabilité civile propriétaire d’équidés » (RCPE) qui couvre la responsabilité civile lorsqu’on n’est pas en action de randonnée, par exemple lorsque le cheval s’échappe de son pré (vous n’imaginez pas le coût de réfection de la pelouse du voisin ou le remplacement d’un cerisier écorcé, sans parler des accidents graves!)

A ce propos, il faut savoir que lorsque vous restez à proximité de votre cheval lorsque celui-ci est sellé ou sur ligne d’attache (pique-nique, petit repos) vous êtes considéré en action de randonnée (RC), alors que, en arrêt prolongé (nuit ou visite de monument par exemple), c’est votre RCPE qui prendra le relais.

Cette assurance est elle aussi nominative (pour le cheval) et il vous faut fournir le n° sire de l’animal ou le n° de transpondeur (puce).

  • Des assurances corporelles facultatives permettant d’assurer un complément aux indemnités versées par la Sécurité Sociale et de couvrir une partie des dépassements d’honoraires éventuels. Il est obligatoire pour les associations de les proposer aux adhérents et aux participants à leurs rassemblements.



 

Bernard DUPUIS

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